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Marques déposées par Mo Frédéric BROSSAT Commissaire Priseur
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-GAMME C 15 H 2-
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

-GAMME C 15 H 2-
Mo Frédéric BROSSAT Commissaire Priseur agissant au nom et pour le compte de Mo Christian FOURTET

Numéro de dépôt :
3053435
Date de dépôt :
14/09/2000
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
14/09/2010

Présentation de la marque -GAMME C 15 H 2-

Déposée le 14 septembre 2000 par Mo Frédéric BROSSAT Commissaire Priseur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « -GAMME C 15 H 2- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est Mo Frédéric BROSSAT Commissaire Priseur agissant au nom et pour le compte de Mo Christian FOURTET, domicilié(e) 18 Rue du Dr Roux (19100) BRIVE LA GAILLARDE, mandataire liquidateur de la SA Liquidation judiciaire de la S.A. MERCIER TURNER, 32 Avenue Daniel Mercier à ANNONAY (07100), 8 Avenue Marc Seguin, 07100 ANNONAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mo Frédéric BROSSAT - France.

La marque -GAMME C 15 H 2- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque -GAMME C 15 H 2- est expirée depuis le 14 septembre 2010.

Mo Frédéric BROSSAT Commissaire Priseur a également déposé les autres marques suivantes : SCIMATIC , MERCIER Frères , MERCIER TURNER


Mo Frédéric BROSSAT Commissaire Priseur agissant au nom et pour le compte de Mo Christian FOURTET - 18 Rue du Dr Roux (19100) BRIVE LA GAILLARDE, mandataire liquidateur de la SA Liquidation judiciaire de la S.A. MERCIER TURNER, 32 Avenue Daniel Mercier à ANNONAY (07100), 8 Avenue Marc Seguin, 07100 ANNONAY - France


Mo Frédéric BROSSAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357993 - Publication au BOPI 2002-10-28

Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357992 - Publication au BOPI 2002-10-28

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Machines outils en particulier machines à travailler les cuirs et peaux, naturels et synthétiques, notamment echarneuse délaineuse, etir, lunetteuse, palissonneuse, satineuse.